Vendre une machine ne gonfle plus votre chiffre d'affaires

Quand vous sortiez un bien du bilan, Klarvi passait l'écriture de sortie — reprise des amortissements, valeur nette en charge — et vous disait : le produit de la vente vient de la facture que vous émettez au client.

Cette consigne était fausse. Une facture ordinaire enregistre son produit dans un compte de ventes. Or la vente d'une machine n'est pas votre commerce : le plan comptable lui réserve un compte à part, le 775.

Pourquoi ce n'est pas un détail de comptable

• Votre chiffre d'affaires était gonflé d'une opération qui n'en est pas. L'article 293 B du code général des impôts exclut expressément les cessions de biens d'investissement du calcul du seuil de franchise en TVA : une camionnette vendue 20 000 € pouvait vous faire franchir un seuil que la loi ne considère pas comme franchi.
• Votre résultat exceptionnel se confondait avec votre exploitation. L'année d'une cession, les deux devenaient illisibles.
• Votre plus-value ne se lisait nulle part. Elle s'établit en retranchant la valeur comptable du produit de cession — et le produit de cession n'existait pas.
• Et si vous n'émettiez aucune facture, le produit manquait tout simplement : le livre ne portait qu'une charge.

Ce que l'écriture porte maintenant

• La créance sur cession au compte 462, pour le montant TTC — distinct de votre compte Clients, qui sert au recouvrement de votre activité.
• Le produit de cession au compte 775, pour le prix hors taxe.
• La TVA collectée, quand la cession est taxable.

Une question de plus, et elle a sa raison d'être

L'écran vous demande désormais le régime de TVA de la cession. Pour un matériel, un ordinateur, un meuble ou un logiciel, il est pré-rempli au taux normal : le bien a ouvert droit à déduction, sa revente est taxable.

⚠️ Pour un véhicule, un immeuble, un terrain ou un fonds de commerce, le champ reste vide et Klarvi refuse la sortie tant que vous n'avez pas répondu. Ce n'est pas de la paperasse : un véhicule de tourisme se revend sans TVA quand un utilitaire se revend avec, et Klarvi ne sait pas lequel est le vôtre. Une taxe collectée à tort — ou oubliée — se rattrape par une déclaration rectificative et des intérêts.